Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse : www.brigadenouvelle.com, est édité par :
Institut d'Études Pratiques
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 9 000 €
Immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 408 655 009
Numéro SIRET : 408 655 009 00038
Numéro de TVA intracommunautaire : FR81408655009
Directeur de la publication :
Xavier LE BOUCHER-PHARITTICHOOPOL
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS
IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur
Allemagne
3. Accès au site
Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire.
4. Description des services
Le site www.brigadenouvelle.com est un site vitrine présentant les activités de la société Institut d'Études Pratiques.
Les informations fournies sont indicatives et susceptibles d’évoluer.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
6. Données personnelles
Le site peut collecter des données personnelles via ses formulaires.
Données collectées
Les données susceptibles d’être collectées incluent :
- Nom
- Adresse email
- Toute information transmise volontairement via les formulaires
Finalités
Ces données sont collectées pour :
- Répondre aux demandes de contact
- Effectuer des actions de communication ou marketing
Base légale
Le traitement repose sur le consentement de l’utilisateur et/ou l’intérêt légitime.
Outils utilisés
Les données peuvent être traitées via des services tiers tels que :
- HubSpot
- Google Analytics
Droits des utilisateurs
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
- Droit d’accès
- Droit de rectification
- Droit d’effacement
- Droit d’opposition
- Droit à la limitation du traitement
Pour exercer vos droits :
📧 x.leboucher@sasiep.com
7. Cookies
Le site n’utilise pas de cookies nécessitant le consentement préalable de l’utilisateur.
8. Responsabilité
L’éditeur ne peut être tenu responsable :
- des erreurs ou omissions dans les informations diffusées
- des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites.
10. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.
