Mentions légales

 

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse : www.brigadenouvelle.com, est édité par :

Institut d'Études Pratiques
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 9 000 €
Immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 408 655 009
Numéro SIRET : 408 655 009 00038
Numéro de TVA intracommunautaire : FR81408655009

Directeur de la publication :
Xavier LE BOUCHER-PHARITTICHOOPOL

 

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
IONOS

IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur
Allemagne

 

3. Accès au site

Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire.

 

4. Description des services

Le site www.brigadenouvelle.com est un site vitrine présentant les activités de la société Institut d'Études Pratiques.

Les informations fournies sont indicatives et susceptibles d’évoluer.

 

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

 

6. Données personnelles

Le site peut collecter des données personnelles via ses formulaires.

 

Données collectées

Les données susceptibles d’être collectées incluent :

  • Nom
  • Adresse email
  • Toute information transmise volontairement via les formulaires

 

Finalités

Ces données sont collectées pour :

  • Répondre aux demandes de contact
  • Effectuer des actions de communication ou marketing

 

Base légale

Le traitement repose sur le consentement de l’utilisateur et/ou l’intérêt légitime.

 

Outils utilisés

Les données peuvent être traitées via des services tiers tels que :

  • HubSpot
  • Google Analytics

 

Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès
  • Droit de rectification
  • Droit d’effacement
  • Droit d’opposition
  • Droit à la limitation du traitement

Pour exercer vos droits :
📧 x.leboucher@sasiep.com

 

7. Cookies

Le site n’utilise pas de cookies nécessitant le consentement préalable de l’utilisateur.

 

8. Responsabilité

L’éditeur ne peut être tenu responsable :

  • des erreurs ou omissions dans les informations diffusées
  • des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site

 

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites.

 

10. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.